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1. WO2021144512 - ENDOSCOPE PROVIDED WITH A DEVICE FOR CLOSING A FLUID FLOW CIRCUIT, FOR IMPROVED STERILISATION


Disclaimer The image version (PDF) available on PATENTSCOPE is the official version. This online html version is provided to assist users. Despite the great care taken in its compilation to ensure a precise and accurate representation of the data appearing on the printed document/images, errors and/or omissions cannot be excluded due to the data transmittal, conversion and inherent limitations of the (optional) machine translation processes used. Hyperlinks followed by this symbol , are to external resources that are not controlled by WIPO. WIPO disclaims all liability regarding the above points.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/FR2020/052592 1H717340WO10JMT
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
22 décembre 2020 17 janvier 2020
Déposant
AXESS VISION TECHNOLOGY
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     4    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     A61B 1/015 (2006.01)i; A61B 1/00 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     A61B
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
EP 0055394 A1 (OLYMPUS OPTICAL CO [JP]) 07 juillet 1982 (1982-07-07)
1,2,5-11
Y
page 3, ligne 34 - page 14, ligne 6; figures 1-6
3,4,12
(2)
X
EP 0120454 A1 (OLYMPUS OPTICAL CO [JP]) 03 octobre 1984 (1984-10-03)
1,2,5-11
page 4, ligne 36 - page 6, ligne 20; figures 1,4
(3)
X
EP 0071058 A2 (OLYMPUS OPTICAL CO [JP]) 09 février 1983 (1983-02-09)
1,2,5-11
page 2, ligne 35 - page 6, ligne 26; figures 1-3
(4)
X
US 8182419 B2 (KOHNO SHINICHI [JP]; FUJINON CORP [JP]) 22 mai 2012 (2012-05-22)
1,2,5-11
colonne 8, ligne 12 - colonne 9, ligne 50; figures 8A-8C
(5)
Y
EP 0075275 A2 (OLYMPUS OPTICAL CO [JP]) 30 mars 1983 (1983-03-30)
3,4
page 9, lignes 2-35; figure 4
(6)
Y
DE 102014201208 A1 (DIGITAL ENDOSCOPY GMBH [DE]) 23 juillet 2015 (2015-07-23)
12
alinéa [0086]
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
EP 0055394 A1
07 juillet 1982
AT 12069 T
EP 0055394 A1
JP S6130567 B2
JP S57110228 A
15 mars 1985
07 juillet 1982
14 juillet 1986
09 juillet 1982
EP 0120454 A1
03 octobre 1984
EP 0120454 A1
US 4548197 A
03 octobre 1984
22 octobre 1985
EP 0071058 A2
09 février 1983
EP 0071058 A2
JP S5815836 A
JP S6329540 B2
09 février 1983
29 janvier 1983
14 juin 1988
US 8182419 B2
22 mai 2012
JP 4674383 B2
JP 2006280537 A
US 2006229498 A1
20 avril 2011
19 octobre 2006
12 octobre 2006
EP 0075275 A2
30 mars 1983
EP 0075275 A2
JP S644451 B2
JP S5846931 A
30 mars 1983
25 janvier 1989
18 mars 1983
DE 102014201208 A1
23 juillet 2015
CN 106413515 A
DE 102014201208 A1
EP 3096674 A1
JP 2017505174 A
US 2016338577 A1
WO 2015110528 A1
15 février 2017
23 juillet 2015
30 novembre 2016
16 février 2017
24 novembre 2016
30 juillet 2015
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
06 avril 2021
Date d'expédition du rapport de recherche:
15 avril 2021
Fonctionnaire autorisé:
Mäki-Mantila, M
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